I. Présentation du site internet
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site « https://www.solution-diogene.fr/ » les informations suivantes :
La propriétaire du site est : Solution Diogène
Contact : Contact@servicesdesinfection.fr – Joignable au : 07 81 51 33 36
Hébergeur du site : O2switch, Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, 04 44 44 60 40
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le site constitue une oeuvre de l’esprit protégée par les dispositions du code de Propriété intellectuelle et des réglementations internationales applicables. Les visiteurs ne peuvent en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour leur propre compte tout ou partie des éléments rédigés, esthétiques ou autres travaux du site.
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3. Propriété Intellectuelle et Contrefaçons
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